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Conseil d'Adm.

  • SEGPA -

    Vœu DGH SEGPA à présenter au vote des élus de votre CA...

  • Réforme des LP -

    Modèle de vœu ou de motion contre la réforme des LP à présenter au CA...

  • Projet de réforme de l'Enseignement Pro -

    Exemple de Motion contre le projet de réforme de l’Enseignement Professionnel.
    A présenter en Conseil d'Administration...

  • Evaluation des établissements -

    Motion contre l’évaluation des établissements.

  • TRMD -

    Répartition de la DGH : c’est toujours le CA qui décide !

  • TRMD -

    Suppression d’un tiers des heures d’atelier ?
    Vœu SEGPA !

  • TRMD -

    Nombre d’Heures-Postes insuffisant ?
    Vœu en faire en CA (à adapter à son établissement) !

  • TRMD -

    Refus du chef d’établissement de mettre au vote le TRMD ?
    Vœu en faire en CA (à adapter à son établissement) !

  • Conseil d'Administration -

    Déléguer à la Commission Permanente... Attention danger !

  • TRMD -

    Voter le Tableau de Répartition des Moyens Donnés, pourquoi c'est obligatoire ? Et la Commission Permanente ?

  • Conseil d'Administration -

    Composition d'un Conseil d'Administration

  • CHS -

    Composition du Comité d'Hygiène & de Sécurité

  • Commission Permanente -

    Mise en place, composition, compétences...

  • Elections Conseil d'Administration -

    Attribution des sièges

  • Conseil d'Administration -

    Tout sur le Conseil d'Administration...